Marque enregistrée - Marque en non vigueur

€$ €CO-TECHNIQUE$ l'économie d'eau, ça coule de source!
ECO-TECHNIQUES, SARL

Numéro de dépôt :
4015441
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
€$ €CO-TECHNIQUE$ l\'économie d\'eau, ça coule de source! de ECO-TECHNIQUES

Présentation de la marque €$ €CO-TECHNIQUE$ l'économie d'eau, ça coule de source!

Déposée le 26 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « €$ €CO-TECHNIQUE$ l'économie d'eau, ça coule de source! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TECHNIQUES domicilié(e) 9 RUE JOSEPH JACQUARD, BP 30 - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 677 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO-TECHNIQUES, M. HAMER PATRICK domicilié(e) 9 RUE JOSEPH JACQUARD, BP 30 - 21300 - CHENOVE - France.

La marque €$ €CO-TECHNIQUE$ l'économie d'eau, ça coule de source! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque €$ €CO-TECHNIQUE$ l'économie d'eau, ça coule de source! est expirée depuis le 26 juin 2023.

ECO-TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Nous n'avons pas inventé l'eau chaude, nous avons inventé l'économie de l'eau chaude


ECO-TECHNIQUES, SARL - 9 RUE JOSEPH JACQUARD, BP 30 - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 407677756


ECO-TECHNIQUES, M. HAMER PATRICK - 9 RUE JOSEPH JACQUARD, BP 30 - 21300 - CHENOVE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Installations de distribution d'eau, appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires, pièces d'installations sanitaires, dispositifs d'écoulement sanitaires ; robinets sanitaires, robinets pour installations sanitaires ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; régulateurs de débit, avec ou sans aération ; régulateurs de débit et limiteurs de débit ; dispositifs antiretour ; douches, en particulier douches manuelles, douches murales, douches de cuisine, pommeaux de douche ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; tuyaux sanitaires tels que tuyaux de douche, tuyaux d'évacuation pour douches de cuisine, tuyaux d'évacuation, tuyaux de raccordement pour robinets sanitaires, tuyaux de raccordement sanitaires pour machines à laver et lave-vaisselle ; tuyaux sanitaires pivotants et extractibles de robinets sanitaires ; filtres pour installations sanitaires, à savoir filtres-capuchons, filtres à eau potable ; raccords pour dispositifs antiretour, aérateurs pour conduites, vannes by-pass pour installations de chauffage et sanitaires, rotules, ajusteurs pour baignoires/douches pour installations sanitaires, isolants sonores pour installations sanitaires, y compris parties constitutives et pièces de rechange pour les articles précités ;

Installations de distribution d'eau, appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires, pièces d'installations sanitaires, dispositifs d'écoulement sanitaires ; robinets sanitaires, robinets pour installations sanitaires ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; régulateurs de débit, avec ou sans aération ; régulateurs de débit et limiteurs de débit ; dispositifs antiretour ; douches, en particulier douches manuelles, douches murales, douches de cuisine, pommeaux de douche ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; tuyaux sanitaires tels que tuyaux de douche, tuyaux d'évacuation pour douches de cuisine, tuyaux d'évacuation, tuyaux de raccordement pour robinets sanitaires, tuyaux de raccordement sanitaires pour machines à laver et lave-vaisselle ; tuyaux sanitaires pivotants et extractibles de robinets sanitaires ; filtres pour installations sanitaires, à savoir filtres-capuchons, filtres à eau potable ; raccords pour dispositifs antiretour, aérateurs pour conduites, vannes by-pass pour installations de chauffage et sanitaires, rotules, ajusteurs pour baignoires/douches pour installations sanitaires, isolants sonores pour installations sanitaires, y compris parties constitutives et pièces de rechange pour les articles précités ;

Installations de distribution d'eau, appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires, pièces d'installations sanitaires, dispositifs d'écoulement sanitaires ; robinets sanitaires, robinets pour installations sanitaires ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; régulateurs de débit, avec ou sans aération ; régulateurs de débit et limiteurs de débit ; dispositifs antiretour ; douches, en particulier douches manuelles, douches murales, douches de cuisine, pommeaux de douche ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; tuyaux sanitaires tels que tuyaux de douche, tuyaux d'évacuation pour douches de cuisine, tuyaux d'évacuation, tuyaux de raccordement pour robinets sanitaires, tuyaux de raccordement sanitaires pour machines à laver et lave-vaisselle ; tuyaux sanitaires pivotants et extractibles de robinets sanitaires ; filtres pour installations sanitaires, à savoir filtres-capuchons, filtres à eau potable ; raccords pour dispositifs antiretour, aérateurs pour conduites, vannes by-pass pour installations de chauffage et sanitaires, rotules, ajusteurs pour baignoires/douches pour installations sanitaires, isolants sonores pour installations sanitaires, y compris parties constitutives et pièces de rechange pour les articles précités ;

Installations de distribution d'eau, appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires, pièces d'installations sanitaires, dispositifs d'écoulement sanitaires ; robinets sanitaires, robinets pour installations sanitaires ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; régulateurs de débit, avec ou sans aération ; régulateurs de débit et limiteurs de débit ; dispositifs antiretour ; douches, en particulier douches manuelles, douches murales, douches de cuisine, pommeaux de douche ainsi que parties constitutives et pièces de rechange pour les produits précités ; tuyaux sanitaires tels que tuyaux de douche, tuyaux d'évacuation pour douches de cuisine, tuyaux d'évacuation, tuyaux de raccordement pour robinets sanitaires, tuyaux de raccordement sanitaires pour machines à laver et lave-vaisselle ; tuyaux sanitaires pivotants et extractibles de robinets sanitaires ; filtres pour installations sanitaires, à savoir filtres-capuchons, filtres à eau potable ; raccords pour dispositifs antiretour, aérateurs pour conduites, vannes by-pass pour installations de chauffage et sanitaires, rotules, ajusteurs pour baignoires/douches pour installations sanitaires, isolants sonores pour installations sanitaires, y compris parties constitutives et pièces de rechange pour les articles précités ;

Etudes précises et minutieuses, diagnostics précis et minutieux, analyses précises et minutieuses sur les consommations d'eau et les habitudes liés à ces consommations dans leurs ensemble, quantifications du coût de ces consommations (en volume et en prix), valorisations des émissions de CO2 et de GES (Gaz à Effet de Serre), préconisations en matériels et solutions hydro-économes pour permettre la réalisation d'économies d'eau, d'économies d'énergie liée et d'économie de CO2 et de GES, quantification et valorisation des économies réalisables (en volume et en prix) avec garantie obligatoire du résultat.